vendredi 16 mars 2018

Ordre du jour du Conseil du 20 mars


Mardi 20 Mars 2018 - 18 h 30 Salle des fêtes d'Etouars

00
Approbation des Procès-Verbaux des dernières séances.
PJ : PV des 16/10/2017, 28/11/2017 et 14/12/2017 et du 30/01/2018
FINANCES
01
Approbation du rapport de la CLECT du jeudi 1er mars 2018.
(document 1 : rapport)
02
Vote du Compte Administratif 2017 de la CCPN.
(document 2 : CA 2017)
03
Affectation des résultats de l’exploitation de l’exercice 2017 de la CCPN
(document 3 : Affectation des résultats)
04
Approbation du compte de gestion CCPN 2017.
05
Annulation de Titre Taxe de séjour.
TRAVAUX
06
Travaux d’assainissement des eaux usées du bourg de Saint Estèphe
74ème Tranche.
07
Réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées du bourg de Varaignes.
08
Travaux de cours d’eau. Programme de réhabilitation du Bandiat et ses affluents
Engagement de l’opération année 2018
HABITAT
09
Subventions aux propriétaires pour la prochaine OPAH-RR 2018-2023.
RESSOURCES HUMAINES
10
Création des services communs des « Ressources Humaines », « Finances /contrôle de gestion » et « CIL » Correspondant Informatique et Liberté.
Conventions de création des services communs et autorisation de signature.
(document 4 : convention de création de services communs)
TOURISME
11
Adhésion à l’Union Départemental des Offices de Tourisme et Syndicat d’Initiative de la Dordogne (UDOTSI).
(document 5 : Présentation et missions)
12
Appel à projet Nott schéma local de développement touristique.
ADHÉSIONS
13
Adhésion à la Mission locale.
14
Mise en œuvre d’une politique foncière Départementale -Signature d’une convention partenariale de territoire.
(document 6 : convention partenariale de territoire)
15
Contrat d’assistance et de maintenance évolutive avec G2C Iinformatique.
(document 7 contrat)
REPRESENTATIONS
16
Représentation au SIAEP des terres blanches et SIEAP de la Chapelle Faucher-Cantillac.
COMPETENCES
17
GEMAPI : Transfert de la compétence au SRB-Dronne.
18
Définition de l’intérêt communautaire : Restitution des stades
REGLEMENT INTERIEUR
19
Règlement intérieur des stades. Annexe 1
ENFANCE- JEUNESSE
20
Location d’un bâtiment pour l’enfance jeunesse. Signature d’un bail de location.
INFORMATIONS
20
Marché de maitrise d’œuvre pour le site de la baguette de bois,
Marché pour 4 photocopieurs,
Marché acquisitions vêtements de travail pour les agents techniques,
Marché pistes forestières.
21
Paratge : Stage graffitis.

Commentaire:

Sur le site de la communauté de communes le dernier compte-rendu de conseil communautaire date de septembre 2017.Il y a eu 4 réunions depuis et toujours pas de compte-rendu........Les citoyens ont le droit de savoir ce que décident les élus: au terme de la loi, la collectivité a huit jours pour afficher ce compte-rendu (si il y a un panneau accessible au public !?) ou une parution sur le site internet de la communauté (Ca , c'est plus facile )

Le 18 mars 2018, Roland Maquaire, Champniers-Reilhac