Mardi 20 Mars 2018 - 18 h 30 Salle des fêtes d'Etouars
00
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Approbation
des Procès-Verbaux des dernières séances.
PJ :
PV des 16/10/2017, 28/11/2017 et 14/12/2017 et du 30/01/2018
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FINANCES
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01
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Approbation
du rapport de la CLECT du jeudi 1er
mars 2018.
(document
1 : rapport)
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02
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Vote
du Compte Administratif 2017 de la CCPN.
(document
2 : CA 2017)
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03
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Affectation
des résultats de l’exploitation de l’exercice 2017
de la
CCPN
(document
3 : Affectation des résultats)
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04
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Approbation
du compte de gestion CCPN 2017.
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05
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Annulation
de Titre Taxe de séjour.
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TRAVAUX
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06
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Travaux
d’assainissement des eaux usées du bourg de Saint Estèphe
74ème
Tranche.
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07
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Réhabilitation
du réseau d’assainissement des eaux usées du bourg de
Varaignes.
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08
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Travaux
de cours d’eau. Programme de réhabilitation du Bandiat et ses
affluents
Engagement
de l’opération année 2018
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HABITAT
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09
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Subventions
aux propriétaires pour la prochaine OPAH-RR 2018-2023.
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RESSOURCES
HUMAINES
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Création
des services communs des « Ressources Humaines »,
« Finances /contrôle de gestion » et « CIL »
Correspondant Informatique et Liberté.
Conventions
de création des services communs et autorisation de signature.
(document
4 : convention de création de services communs)
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TOURISME
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Adhésion
à l’Union Départemental des Offices de Tourisme et Syndicat
d’Initiative de la Dordogne (UDOTSI).
(document
5 : Présentation et missions)
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Appel
à projet Nott schéma local de développement touristique.
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ADHÉSIONS
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Adhésion
à la Mission locale.
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Mise
en œuvre d’une politique foncière Départementale -Signature
d’une convention partenariale de territoire.
(document
6 : convention partenariale de territoire)
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Contrat d’assistance
et de maintenance évolutive avec G2C Iinformatique.
(document
7 contrat)
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REPRESENTATIONS
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Représentation
au SIAEP des terres blanches et SIEAP de la Chapelle
Faucher-Cantillac.
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COMPETENCES
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GEMAPI :
Transfert de la compétence au SRB-Dronne.
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Définition
de l’intérêt communautaire : Restitution des stades
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REGLEMENT
INTERIEUR
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Règlement
intérieur des stades. Annexe 1
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ENFANCE-
JEUNESSE
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Location
d’un bâtiment pour l’enfance jeunesse. Signature d’un bail
de location.
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INFORMATIONS
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Marché
de maitrise d’œuvre pour le site de la baguette de bois,
Marché
pour 4 photocopieurs,
Marché
acquisitions vêtements de travail pour les agents techniques,
Marché
pistes forestières.
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Paratge :
Stage graffitis.
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Commentaire:
Sur le site de la communauté de communes le dernier compte-rendu de conseil communautaire date de septembre 2017.Il y a eu 4 réunions depuis et toujours pas de compte-rendu........Les citoyens ont le droit de savoir ce que décident les élus: au terme de la loi, la collectivité a huit jours pour afficher ce compte-rendu (si il y a un panneau accessible au public !?) ou une parution sur le site internet de la communauté (Ca , c'est plus facile )
Le 18 mars 2018, Roland Maquaire, Champniers-Reilhac