dimanche 22 mai 2022

Parc naturel: rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Le rapport de la chambre des comptes de Nouvelle Aquitaine qui se penche sur la gestion du syndicat mixte du Parc Naturel Régional Périgord Limousin de 2013 à 2021 a été rendu public début 2022. Ce document de 81 pages comporte sept grands chapitres:

  1. Les parcs naturels régionaux (PNR)

  2. La présentation générale du Parc Naturel Régional Périgord Limousin (PNRPL)

  3. Le fonctionnement du parc

  4.  Le programme LIFE+ « Magarittfera margaritifera »

  5.  La fiabilité des comptes et la qualité de la gestion budgetaire

  6. La situation financière du parc

  7. Les ressources humaines



Ceux qui sont pressés ne lisent que la synthèse, les recommandations et éventuellement l'introduction.

Je citerai des passages du rapport avec le numéro de page du fichier pdf. (lien vers le rapport)

”Le syndicat mixte de gestion du parc regroupe actuellement 74 communes, 6 « villes portes », 7 communautés de communes, les départements précités ainsi que la région Nouvelle- Aquitaine. Ses moyens comprennent un effectif stable de 29 agents et des dépenses annuelles d’environ 2 à 3 M€. ” (p. 4) 

Quelques lignes plus loin le rapport dit que le fonctionnement du parc est ”très perfectible”. Cela sonne mieux que de dire qu'il y a une mauvaise gestion. Le parc n'a pas de ressources propres, d'où une situation financière fragile. D'ailleurs, depuis deux ans il n'a plus de capacité d'autofinancement !

La synthèse se termine par une mise en garde par rapport au projet immobilier du Mas-Nadaud à Pageas où le parc veut installer ”une maison des savoir-faire et de l’innovation ” qui conclut ”Ni la situation financière du parc, ni les aides potentielles dont le projet pourrait bénéficier ne laissent présager que les conditions de faisabilité et de soutenabilité du projet de réhabilitation et d’aménagement de l’ensemble immobilier du Mas-Nadaud soient réunies. ” (p. 5)

3 - Le fonctionnement du parc (les statuts)

Les statuts annexés à la charte de 2011, ont été modifiés suite à la fusion des régions Aquitaine et Limousin. Les nouveaux statuts sont approuvés par la délibération 85-2015 du 17 septembre 2015. C'est cette version qui a été présentée à la région Nouvelle Aquitaine. Puis une nouvelle délibération a été prise au mois de juin 2016, sans être présentée à la région ! En plus, bien que les statuts soient entrés en vigueur le 1er juillet 2016, une disposition ne rentrait en vigueur qu'après les élections municipales de 2020, ce qui n'est pas interdit. Toutefois, on peut se demander si cette situation ne pourrait pas fragiliser toutes les décisions prises. Le rapport note ”Ainsi, si la composition du comité syndical n’a pas évolué pendant 5 années, en revanche les nouvelles pondérations des voix de celui-ci ont été appliquées dès juillet 2016. La composition du bureau syndical a évolué dès le 1er juillet 2016 alors que celle du comité syndical est resté figée jusqu’en 2020, année des élections municipales. ” (p. 12)

Page 20 se trouve une longue réflexion sur l'intégration de la compétence GEMAPI au regard des statuts. ”La chambre régionale des comptes observe que les délibérations de validation des nouveaux statuts du parc ne font pas état des conséquences juridiques et financières d’un transfert de la compétence GEMAPI, lesquelles ne sont pas celles fixées par les conventions antérieures : ”

La très grande majorité des organismes et associations en France appliquent le principe une personne égale une voix. Pas le parc qui applique une pondération. De telle sorte que les quelques délégués de la région et des départements ont plus de voix que les délégués des communes et intercommunalités concernées par les décisions ! ”À compter du 1er juillet 2016, cette pondération a évolué pour le collège des régions, de 35 à 45 % des voix, de 15 à 10 % pour les départements et pour le collège des communes et intercommunalités, elle passe de 50 à 45 %. ” (p. 26) Puis ”La chambre régionale des comptes observe que l’augmentation applicable, dès 2016, de la pondération des voix de chaque représentant régional avec le maintien concomitant à dix du nombre de représentants de la région Nouvelle-Aquitaine jusqu’en juillet 2020 a conduit transitoirement à une surreprésentation de la région au sein du comité syndical. ”

Le comité syndical est l’organe délibérant du syndicat mixte.

”-  l’élection de son président et la modification des statuts ;

    -  la définition des programmes annuels d’activités ainsi que leurs réalisations ;
    -  la préparation et le vote des budgets ;
    -  l’examen des comptes rendus d’activité et des financements annuels ;
    -  la préparation, le suivi et la validation des étapes de la révision de la charte, en accord avec la Région ;
    -  la détermination des postes d’emplois à pourvoir pour la mise en œuvre des programmes ou l’exécution des missions du parc.

    Enfin, il définit les pouvoirs qu’il délègue au bureau. En l’espèce, l’article 6-7-1 des statuts prévoit que l’établissement de projet de budget annuel ainsi que l’établissement des délibérations à soumettre au comité syndical lui sont délégués. ”
(p. 27) Le bureau se réunit deux fois par an. Compte tenu la pondération peu lisible des voix, même la chambre des comptes a du mal à savoir si le quorum est atteint ! ”À l’instar du comité syndical, la chambre régionale des comptes invite le parc à mieux formaliser sur les procès-verbaux du bureau le nombre de voix par membre de chaque collège afin de rendre plus intelligible l’information. En l’état, il est difficile de déterminer si le quorum est atteint pour que le bureau puisse délibérer valablement. ” (p. 28)

En lisant ces paragraphes je me pose quelques questions. En regardant les ordres du jour comité et bureau, je ne vois aucune différence. Un sujet semble être traité par l'un ou l'autre. Dans tous les cas il y a une délibération et, sauf erreur de ma part, un sujet traité par le bureau ne l'est pas par le comité. Par délibération 70-2021, le parc entre dans le comité de pilotage du projet éolien sur Rilhac-Lastours et Bussière-Galant. Au comité syndical de février 2022, on propose de rentrer dans d'autres comités de pilotage. Il n'y a pas eu de vote. Toutefois, le bureau du 17 mai 2022 a pris la décision, d'éviter tout vote sur l'éolien par le comité. D'après ma compréhension des remarques de la chambre des comptes, le bureau n'avait pas la compétence de se prononcer sur ce sujet, sauf à le préparer au vote du comité. Comme nous l'avons vu avec la délibération 70-2021 cela ne se fait pas.

Les statuts de 2010 ne prévoyaient pas la possibilité d'une réélection du président du parc. Or, comme nous le savons M. Vauriac a été réélu. Le rapport relève plusieurs irrégularités dans son élection et conclut ”La réélection du président (et de la vice-présidente) en octobre 2020 repose sur des bases incertaines avec le risque juridique de fragiliser les actes qu’il a signés ou qu’il sera amené à signer à l’avenir (marchés, conventions de subventionnement par exemple). ” (p. 29) Et aussi les décisions concernant les énergies renouvelables ?

Un sous-chapitre traite du conseil scientifique. Voici les derniers deux paragraphes,

”Le conseil scientifique s’est réuni deux fois sur la période examinée : le 11 février 2015 et le 19 mars 2019. La première réunion avait pour objet le constat de l’absence de saisine de la part des élus, les auto-saisines du PNRPL et une présentation du programme « Life + ». La seconde réunion avait pour objet de donner un avis sur l’implantation de quatre aérogénérateurs51 industriels au lieu-dit « la queue d’âne ».

Il ne remplit clairement pas le rôle qui lui était assigné par les statuts et le règlement intérieur du parc ; ce que confirme le PNRPL dans sa réponse aux observations provisoires, reconnaissant par ailleurs qu’« il est indispensable de repenser cette instances notamment en désignant dans les statuts quels sont les membres du conseil scientifique ». ” (p. 33) La gouvernance du parc n'a pas trouvé utile de le saisir pour les projets éoliens en cours, ni pour des projets photovoltaïques au sol.



4 - Le programme life + « Margaritifera margaritifera »

Margaritifera margaritifera est le nom scientifique de la moule perlière d'eau douce. ”Ce programme a fait l’objet d’une analyse spécifique par la chambre régionale des comptes eu égard à l’enveloppe financière initiale du projet de 5,8 M€ sur 6 années alors que le budget primitif 2020 du budget principal du parc s’équilibrait en dépenses et en recettes à 2,2 M€. ” (p. 36) Le document retrace la genèse du projet sur la haute Dronne et ses objectifs.

                                               Saint Pardoux la Rivière

”Le parc naturel régional Périgord-Limousin était le porteur de projet (bénéficiaire principal des subventions européennes) en lien avec l’université de Bordeaux (UMR EPOC) –bénéficiaire secondaire– qui était plus particulièrement en charge du volet consacré à la recherche scientifique du programme ainsi que de l’exploitation de la ferme aquacole. ” (p. 38) Le programme a pris fin en mai 2021. Le bilan final n'est pas encore disponible.

La dernière page du chapitre (p. 41) abordent les aspects financiers du projet life. La question de la ferme aquacole est également abordée dans le chapitre sur le budget.

”Le programme de la réintroduction de la moule perlière a pris fin au 31 décembre 2020, sans qu’à ce stade il ne soit possible de savoir qu’elle sera l’utilisation des trois bâtiments modulaires achetés et équipés aux frais du parc. Celui-ci n’a pas dénoncé le contrat d’occupation du site de Firbeix. [...] En raison de sa situation financière très tendue, la chambre régionale des comptes invite le PNRPL à définir le sort de ces installations y compris par cession (au meilleur prix possible) afin de couvrir notamment les frais de remise en état du site mis à disposition par la commune de Firbeix. ” (p. 63)

Remarque hors sujet. Même si le parc n'en parle jamais, on trouve des moules perlières dsur la partie granitique du Bandiat. J'ai assisté à une conférence il y a quelques années.

5 - La fiabilité des comptes et la qualité de la gestion budgétaire

”En préambule, la chambre régionale des comptes observe que la succession des comptables publics assignataires du parc n’a pas été propice à un suivi optimal ainsi qu’à la fiabilisation des comptes du parc .” La note en bas de page précise ”Soit pour le PNRPL, 2 changements de poste de rattachement, 6 changements de comptables et 5 comptables publics différents sur la période contrôlée de 8 années. ” (p. 42) La chambre reproche au parc ”le manque de suivi des engagements comptables ” (p. 43)

Les pages sur la comptabilité ne sont pas faciles à lire pour un non-initié. Il semble que les pièces justificatives ne soient pas correctement archivées, (p. 45) qu'il y a des erreurs d'imputations comptables (p. 46). La chambre recommande de ”mettre en place un suivi budgétaire des opérations pour compte de tiers, tant en dépenses qu’en recettes. ” (p. 48) Il y a deux autres recommandations dans ce chapitre qui se termine page 52.

6 - La situation financière du parc

”Depuis deux années, le PNRPL ne dégage aucun excédent brut de fonctionnement, ni d’autofinancement : sa situation financière devient préoccupante.” (p. 54)

Comme nous avons vu plus haut, la région et les départements ont plus de voix que les communes. Pourtant, les départements participent de moins en moins au financement du parc. Chacun paie invariablement 70 000 euros depuis 2013. ”La chambre régionale des comptes constate la stabilité de la cotisation des deux départements. L’augmentation de base entre 2013 et 2020 est plutôt supportée par les communes, les intercommunalités et les « villes-portes ». La cotisation de la région augmente de 6,64 %, alors que l’augmentation supportée par les communes, les intercommunalités et les « villes- portes » est de 7,04 %.” (p. 55)

Un sous-chapitre traite de la maison forte du Haut-Moyen-âge Le Mas Nadaud à Pageas acheté en 2004, cet ensemble devait à l'origine abriter une maison du visiteur. L'administration se trouve à la Barde, La Coquille. (Voir p. 63) La maison du visiteur n'a jamais vu le jour et depuis 2017 plusieurs délibérations ont été prises pour en faire unemaison des savoir-faire et de l’innovation territoriale Un partenariat est signé avec la chambre de l'agriculture de la Haute-Vienne.

Je vous invite à lire les pages consacrées au projet (p. 64 suivant). A titre tout à fait personnel, j'ai de forts doutes sur sa pertinence. Bien sûr, le comité syndical a tout approuvé. Toutefois, à de très rares exceptions près, tout est voté ”les yeux fermés”. Quelqu'un m'a dit que le format des réunions ne serait pas fait pour permettre questions et discussions. Si le comité syndical ne discute pas lors des ses réunions quand est-ce que les élus le font ? Jamais ?

La liste de la chambre des comptes énumérant les éléments qui n'ont pas été chiffrés par le parc est longue (et inquiétante, montrant un amateurisme certain des responsables du projet).

”Avant même le chiffrage plus précis du coût de l’ensemble des travaux par un maître d’œuvre et la prise en compte des habituels surcoûts liés à la réhabilitation lourde de bâtiments anciens, les financements prévus ne couvrent pas toutes les dépenses d’investissement. ” (p. 67)

”Sur les deux derniers exercices, aucune capacité d’autofinancement n’a pu être dégagée par le PNRPL. En conséquence, le plan de financement n’est pas soutenable si le parc devait in fine financer sur ses fonds propres et/ou par l’emprunt l’investissement initial.

Enfin, malgré la possibilité généralement ouverte de versements d’avances sur subvention, le parc devrait préfinancer plus de 5 M€ de travaux alors que fin 2020 la trésorerie du budget principal du parc aurait été nulle sans l’apport de celle du budget annexe « Life + » dont le programme s’achève.”
(p. 67)

La chambre régionale des comptes conclut par cette phrase très ”encourageante”, ”Sous réserve des futures consolidations des conditions d’exploitation et en l’absence du bouclage d’un plan de financement de l’investissement initial, la chambre régionale des comptes s’interroge sur la faisabilité et la soutenabilité financière du projet.” (p. 69)

Le parc gérant si bien ses comptes, la chambre régionale des comptes trouvent aussi des points à critiquer concernant la trésorerie. (Ceux d'entre vous, qui ont déjà demandé des subventions le savent, il y a toujours de nombreuses factures à payer avant le versement de l'argent.)

”Plus généralement, en cas de difficultés persistantes et graves de trésorerie, la chambre régionale des comptes invite la PNRPL à veiller tout particulièrement à éviter un risque de « cavalerie » en contractant de nouvelles lignes de trésorerie pour en rembourser d’anciennes ou à s’engager dans un nouveau programme européen d’ampleur en mobilisant les acomptes versés dans le cadre de ce nouveau programme pour couvrir les besoins de financement du programme « Life + ».” tp. 74)

7 – Les ressources humaines

”La chambre régionale des comptes a procédé à un contrôle ciblé de la gestion des ressources humaines du parc. Les points contrôlés révèlent néanmoins de réelles marges de progrès. ” (p. 75)

On peut penser qu'un employeur qui gère en moyenne 29 personnes peut fournir tous les éléments qu'une chambre régionale des comptes pourrait demander. C'est raté.

”... aucun rapport social unique n’a pu être fourni sur la période examinée. À ce stade, la chambre régionale des comptes constate que le PNRPL ne dispose d’aucune visibilité sur la gestion des ressources humaines du syndicat et ne dispose d’aucun indicateur de suivi. ” (p. 75)

Dans ce chapitre la chambre émet une recommandation. ”Mettre en place un suivi effectif du temps de travail dans le cadre de la réglementation existante et des modalités pratiques subséquentes de décompte du temps de travail à définir par le comité syndical. ” (p. 78)

Sur la même page, on lit, ”Dans sa réponse au rapport d’observations provisoires, le PNRPL s’engage à mettre au vote du comité syndical avant fin 2021 un projet de délibération relatif aux modalités de mises en œuvre du temps de travail. Il prévoit, en outre, de se doter d’un outil spécifique de gestion du personnel.” Des délibérations concernant les salariés étaient à l'ordre du jour du comité syndicale du 14 décembre 2021.

Lors de la séance du 24 février le président du parc a annoncé la sortie du rapport et a fait la liste des 8 recommandations. D'après le parc pour 7 points la mise en œuvre est en cours. Seule exception, la ”Recommandation n° 5 : réaliser un inventaire physique du patrimoine à rapprocher de l’actif comptable et mettre en cohérence les durées d’amortissement comptabilisées avec les plans d’amortissement adoptés par le comité syndical. ”

Après la lecture de cette information, j'avais l'impression que la chambre régionale des comptes n'avait pas grand chose à reprocher au parc. La lecture du rapport prouve que j'avais tort.

Le comité syndical a débattu sur le rapport de la chambre régionale des comptes lors de la réunion du 24 mars 2022. (Le premier point de l'ordre du jour.) La délibération 14-2022 atteste que l'assemblée a bien débattu, sans aucun détail.

Sigrun Strunk, Javerlhac


dimanche 1 mai 2022

Saint-Front-la-Rivière supprime son marché


Après un an d’existence, Saint-Front-la-Rivière supprime son marché. La mairie reproche des « manquements » aux organisateurs. Côté participants et chalands, c’est l’incompréhension

« Une commune qui supprime un marché, je n’ai jamais vu ça ! » Le fabricant de spiruline Jean-Marc Dubois n’en revient toujours pas. Comme lui, les producteurs locaux, habitués des lieux, en restent babas. Le marché de la Dronne de Saint-Front-la-Rivière a vécu son dernier jour samedi 30 avril, après un an d’existence.

Sa disparation n’a rien à voir avec un quelconque manque de fréquentation ou de motivation des participants. Le rendez-vous a été liquidé par le Conseil municipal. Par 10 voix pour et quatre abstentions, les élus ont choisi, début avril, de « ne pas reconduire la convention pour l’organisation..
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Sud Ouest. 1er Mai 2022.


Le dernier marché.

Des habitants se sont mobilisés lors de "la Der" . J'ai envoyé cette lettre aux élus de ma commune:


"Monsieur le maire, mesdames, messieurs

En date du sept avril le conseil municipal a décidé par dix voix  pour et quatre abstentions la suppression du marché en plein air de St Front la rivière , soit un an après son ouverture.

D'après certains élus certains exposants n'auraient pas respecté les règles, principalement l'arrêté préfectoral sur le port du masque.

Sur ce point la gendarmerie est venue à plusieurs reprises et aucun procès verbal n'a été dressé.

On ne peut donc que s'interroger sur les véritables raisons de cette décision, le port du masque n'étant plus obligatoire.

De nombreuses communes aimeraient avoir cet espace de vie sociable, un marché avec des produits locaux en circuit court, un lieu de rencontre, un marché qui crée du lien social intergénérationnel, un marché qui a connu un grand succès au cours des fêtes de l'automne, du printemps, de noël, succès jamais démenti jusqu'à ce dernier jour.

Des exposants dynamiques qui ont résisté chaque samedi matin aux frimas de l'hiver, un boucher et un poissonnier qui ont parcouru nombreux kilomètres pour venir, un fourmillements d'idées dans la tête de ces exposants pour l'avenir de ce marché et pour le bonheur des habitants.

Certains sont des néoruraux qui cherchent à s'intégrer, d'autres veulent vivre dans la sobriété et s'affranchir le plus possible d'un société de surconsommation, des jeunes ou moins jeunes qui s'inspirent de la nature, du monde vivant.

La tolérance c'est accepter que d'autres personnes soient différentes de soi, qu'elles pensent et vivent de manière différentes des siennes, accepter la différence est une richesse.

Je tiens à remercier les élus qui se sont abstenus, j'ose espérer qu'ils étaient contre la suppression du marché.

J'ai particulièrement apprécié comme de nombreuses personnes de la commune et des environs ces moments de convivialité et je regrette vivement de me sentir obligé de vous envoyer ce message.

Bien cordialement

PS : le prétexte à l'interdiction de ce marché a été le non-respect de règles, or, lors du dernier scrutin à la présidentielle, la signature du registre par chaque électeur a eu lieu avant la remise de l'enveloppe dans l'urne."

Francis Le Goyet - St Front La Rivière.