Le syndicat mixte du SCOT du Périgord Vert est composé des 6 communautés de communes du Nord Dordogne et a pour objet de mettre en place le Schéma de Cohérence Territoriale.
Avant d'être un document d’urbanisme, ce schéma est surtout un outil pour la conception des politiques d'aménagement à mener en Périgord Vert sur le long terme, soit à l'horizon 2040.
Les élus du syndicat ont pour ambition d'associer la population à la définition de cet avenir commun.
Une première étape, dite de "diagnostic", consiste notamment à connaître la parole des habitants sur leur vision actuelle du territoire.
Comment y vivent-ils ? (emploi, habitat, mobilités, services de santé, loisirs, etc.) Comment le vendraient-ils à des personnes désirant s'y installer ? Comment le voient-ils évoluer à l'avenir ?
Dans cet objectif, ils lancent un questionnaire à l’attention de tous les habitants disponible sur le site https://www.scotperigordvert.com/
Afin de promouvoir ce questionnaire et de faire en sorte qu'un maximum de personnes puisse le remplir, y compris les personnes non familiarisées avec Internet, les élus tiennent un stand sur les marchés du Périgord Vert aux dates suivantes :
- Le jeudi 31 janvier à Excideuil
- Le mercredi 6 février à Piégut-Pluviers
- Le vendredi 8 février à Ribérac
- Le vendredi 15 février à Brantôme
- Le samedi 16 février à Thiviers
Cordialement,
Caroline CHEVREL
Chargée de mission
05-53-06-04-07
Syndicat mixte du Scot du Périgord Vert
Avenue Ferdinand BEYNEY
24 530 CHAMPAGNAC DE BELAIR
www.scotperigordvert.com
jeudi 24 janvier 2019
mercredi 23 janvier 2019
Rendez-vous du CDD: déploiement de la fibre?
Groupes de Réflexion et d’Action…..et Rendez-Vous Périodiques
Les membres du CDD Périgord Vert sont appelés à mettre en place des Groupes de Réflexion et d’Action. Ces GRA ont vocation à échanger et prendre des initiatives dans des domaines intéressant l’ensemble du Périgord Vert : Développement numérique, Culture, Tourisme, Transition énergétique, Circuits courts, Bien vieillir…..
Les réflexions de ces GRA peuvent conduire à des actions spécifiques comme le Festival des énergies ou alimenter les thématiques des Rendez-Vous Périodiques.
Le prochain rendez-vous, le lundi 4 février, concerne
le déploiement de la fibre en Périgord Vert.
Intéressé(e) par le sujet ? Venez, c’est pour vous !
Programme février mars du café associatif
Mardi 29 janvier de 18h à 21h: rencontre sur la monnaie locale Lou Pelou
samedi 19 janvier 2019
Compte rendu d'une des rencontres citoyennes
Projet de territoire du Nontronnais
Compte rendu des Rencontres Citoyennes
Soirée Nontron (sur invitation)
Le « Petit Débat nontronnais » des invités surprises, et surprenants
Note liminaire
Contrairement aux trois autres rencontres, ouvertes à tout vent, celle-ci était réservée à des citoyens des 28 communes du Périgord nontronnais choisis préalablement, en principe au hasard, ou plutôt à l’aveugle.
En effet le support de la sélection, calée sur 102 personnes, ayant été l’annuaire téléphonique, après répartition de quotas au prorata des populations des 28 communes, le tirage ne peut être qualifié d’aléatoire.
En outre tous les possesseurs de portables, jeunes et actifs notamment, ne sont pas atteignables d’où un échantillon particulièrement biaisé.
Chaque tiré au sort a reçu un courrier personnalisé et chaque destinataire a été rappelé au moins une fois.
Une fois éliminés, les absents, les décédés, les numéros non attribués, les indisponibles, les non venus, le nombre de participants effectifs s’est élevé à 16, et donc un taux de retour de 16 % de la sélection initiale.
Donc un résultat miraculeux mais un échantillon évidemment non représentatif.
Echantillon non représentatif certes, mais 16 participants eux très présents et très expressifs.
Résultats bruts
Les Atouts
Largement plébiscité le PATRIMOINE NATUREL (27 %).
Puis pratiquement à égalité (13 et 12 %) 4 critères qui peuvent être regroupés 2 à 2 :
ACCUEIL - RELATION SOCIALE et VIE CULTURELLE
FONCIER - HABITAT et PRESENCE DE SERVICES DE PROXIMITE
Les Faiblesses
Un premier duo : DEMOGRAPHIE (Vieux et Jeunes) – PERTES DE SERVICES ET COMMERCES DE PROXIMITE (Vieux et Jeunes) (22 et 21 %)
Un second duo : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE – PRESERVATION DU PATRIMOINE (17 et 16 %)
Deux remarques :
Le critère SPACIALITE ET ACCESSIBILITE arrive bon dernier (6 %) tant en atout qu’en faiblesse. Ce groupe n’est pas concerné ou s’en accommode, les autres sujets leur apparaissant donc beaucoup plus importants.
Cette cohérence se retrouve aussi dans les couples « Atouts –Faiblesses » :
PATRIMOINE en atout et MANQUE DE PRESERVATION en faiblesse
« Le patrimoine est un point fort essentiel et nous regrettons qu’il ne soit pas mieux préservé et défendu ».
PRESENCE DE SERVICES en atout et PERTE DE SERVICES en faiblesse
« Nous sommes conscients de bénéficier encore de services de proximité mais nous sommes tout aussi conscients qu’ils s’amenuisent et même qu’ils pourraient très vite disparaître ».
Mais, à ce stade, nous sommes plutôt dans le défensif et le conservatoire.
Peut-être aussi avons-nous dépassé le point d’équilibre entre réaction, relance, rebond, et résignation, renoncement, regret.
Retour sur l’originalité du groupe
Ce groupe, constitué de citoyens invités choisis « au hasard », ne s’est pas démarqué particulièrement par rapport aux participants spontanés des autres soirées « ouvertes ».
Le Patrimoine Naturel est une constante profondément ancrée dans l’ensemble du territoire.
Si une certaine réserve a pu être détectée au démarrage des échanges, celle-ci s’est très vite estompée et la participation a été intense et partagée.
Le fait d’avoir été sollicité personnellement, mais aussi le nombre limité de participants, ont certainement favorisé la concentration des intervenants.
A contrario, sans doute, ceci a conduit à une limitation des thèmes abordés et de leur développement.
En particulier et contrairement aux soirées Nontron et Saint-Pardoux, il n’y a eu de prises de parole « égotiques » ni d’apartés importuns.
Cela étant les résultats obtenus, par des voies peut-être plus directes, convergent vers ceux des autres groupes, en particulier l’importance et la préservation du Patrimoine naturel et la conscience forte d’un peuplement déficitaire et déséquilibré pouvant condamner toute perspective d’évolution et même de conservation.
Conclusion provisoire personnelle :
La valeur « Patrimoine Naturel » se confirme comme une constante profondément ancrée et partagée dans l’ensemble du territoire.
Il apparaît donc difficile de ne pas retenir comme axe principal du Projet de territoire ce Patrimoine Naturel, et toutes ses déclinaisons, paysages, biodiversité, lutte contre les pollutions, de l’eau, de l’air, nocturnes, une forêt respectée, le calme, la tranquillité, une agriculture biologique et durable, …, .
Plus spécifiquement, pour préserver aussi la taille « humaine » et privilégier une gestion « citoyenne » il serait peut-être opportun de créer un PVNPVN, un Parc Vraiment Naturel du Périgord Vert Nontronnais.
Jean-Claude Frasnetti
Compte rendu des Rencontres Citoyennes
Soirée Nontron (sur invitation)
Le « Petit Débat nontronnais » des invités surprises, et surprenants
Note liminaire
Contrairement aux trois autres rencontres, ouvertes à tout vent, celle-ci était réservée à des citoyens des 28 communes du Périgord nontronnais choisis préalablement, en principe au hasard, ou plutôt à l’aveugle.
En effet le support de la sélection, calée sur 102 personnes, ayant été l’annuaire téléphonique, après répartition de quotas au prorata des populations des 28 communes, le tirage ne peut être qualifié d’aléatoire.
En outre tous les possesseurs de portables, jeunes et actifs notamment, ne sont pas atteignables d’où un échantillon particulièrement biaisé.
Chaque tiré au sort a reçu un courrier personnalisé et chaque destinataire a été rappelé au moins une fois.
Une fois éliminés, les absents, les décédés, les numéros non attribués, les indisponibles, les non venus, le nombre de participants effectifs s’est élevé à 16, et donc un taux de retour de 16 % de la sélection initiale.
Donc un résultat miraculeux mais un échantillon évidemment non représentatif.
Echantillon non représentatif certes, mais 16 participants eux très présents et très expressifs.
Résultats bruts
Les Atouts
Largement plébiscité le PATRIMOINE NATUREL (27 %).
Puis pratiquement à égalité (13 et 12 %) 4 critères qui peuvent être regroupés 2 à 2 :
ACCUEIL - RELATION SOCIALE et VIE CULTURELLE
FONCIER - HABITAT et PRESENCE DE SERVICES DE PROXIMITE
Les Faiblesses
Un premier duo : DEMOGRAPHIE (Vieux et Jeunes) – PERTES DE SERVICES ET COMMERCES DE PROXIMITE (Vieux et Jeunes) (22 et 21 %)
Un second duo : DEMOCRATIE PARTICIPATIVE – PRESERVATION DU PATRIMOINE (17 et 16 %)
Deux remarques :
Le critère SPACIALITE ET ACCESSIBILITE arrive bon dernier (6 %) tant en atout qu’en faiblesse. Ce groupe n’est pas concerné ou s’en accommode, les autres sujets leur apparaissant donc beaucoup plus importants.
Cette cohérence se retrouve aussi dans les couples « Atouts –Faiblesses » :
PATRIMOINE en atout et MANQUE DE PRESERVATION en faiblesse
« Le patrimoine est un point fort essentiel et nous regrettons qu’il ne soit pas mieux préservé et défendu ».
PRESENCE DE SERVICES en atout et PERTE DE SERVICES en faiblesse
« Nous sommes conscients de bénéficier encore de services de proximité mais nous sommes tout aussi conscients qu’ils s’amenuisent et même qu’ils pourraient très vite disparaître ».
Mais, à ce stade, nous sommes plutôt dans le défensif et le conservatoire.
Peut-être aussi avons-nous dépassé le point d’équilibre entre réaction, relance, rebond, et résignation, renoncement, regret.
Retour sur l’originalité du groupe
Ce groupe, constitué de citoyens invités choisis « au hasard », ne s’est pas démarqué particulièrement par rapport aux participants spontanés des autres soirées « ouvertes ».
Le Patrimoine Naturel est une constante profondément ancrée dans l’ensemble du territoire.
Si une certaine réserve a pu être détectée au démarrage des échanges, celle-ci s’est très vite estompée et la participation a été intense et partagée.
Le fait d’avoir été sollicité personnellement, mais aussi le nombre limité de participants, ont certainement favorisé la concentration des intervenants.
A contrario, sans doute, ceci a conduit à une limitation des thèmes abordés et de leur développement.
En particulier et contrairement aux soirées Nontron et Saint-Pardoux, il n’y a eu de prises de parole « égotiques » ni d’apartés importuns.
Cela étant les résultats obtenus, par des voies peut-être plus directes, convergent vers ceux des autres groupes, en particulier l’importance et la préservation du Patrimoine naturel et la conscience forte d’un peuplement déficitaire et déséquilibré pouvant condamner toute perspective d’évolution et même de conservation.
Conclusion provisoire personnelle :
La valeur « Patrimoine Naturel » se confirme comme une constante profondément ancrée et partagée dans l’ensemble du territoire.
Il apparaît donc difficile de ne pas retenir comme axe principal du Projet de territoire ce Patrimoine Naturel, et toutes ses déclinaisons, paysages, biodiversité, lutte contre les pollutions, de l’eau, de l’air, nocturnes, une forêt respectée, le calme, la tranquillité, une agriculture biologique et durable, …, .
Plus spécifiquement, pour préserver aussi la taille « humaine » et privilégier une gestion « citoyenne » il serait peut-être opportun de créer un PVNPVN, un Parc Vraiment Naturel du Périgord Vert Nontronnais.
Jean-Claude Frasnetti
Attention, une réunion peut en cacher une autre.
Pour une belle réunion, ce fut une belle réunion.
Arrivé sur zone, quelques minutes avant 18 h, pour assister à une réunion dite « culturelle », je fus d’abord très surpris de ne pouvoir me garer devant le cinéma.
Encore plus surpris d’être obligé de m’éloigner jusqu’à la moitié du parking pour me glisser dans un rare espace resté libre.
En me dirigeant vers la salle des fêtes, avec un nombre vraiment inhabituel de personnes, je m’étonnai d’être accompagné de nombreux inconnus.
A l’approche du bâtiment j’eus la surprise de croiser le maire de Milhac-de-Nontron qui, comme souvent, marchait à contre-courant.
En entrant dans le hall je fus, avec beaucoup d’autres, chaleureusement accueilli par le maire de Nontron, lui-même accompagné, notamment, de son premier adjoint.
Avant d’entrer dans la salle, inquiet, je jetai un regard et j’aperçus un regroupement déjà important constitué principalement d’élus, du moins pour ceux que je reconnaissais.
Ma surprise grandissait et je décidai de différer mon entrée.
Je me rapprochai du premier adjoint pour m’assurer que j’étais « at the right place at the right time » et, profonde déception, celui-ci m’apprit que j’allais assister aux vœux du sous-préfet.
Vexé, je consultai fébrilement la copie de la lettre d’invitation à la réunion pour laquelle j’avais dûment, mais avec une certaine légèreté, été missionné et je constatai, désobligé et dépité, que cette réunion était bien programmée, mais seulement dans une semaine, le 22 janvier. En revanche le lieu et l’heure étaient, eux, bien exacts … C’était déjà cela.
Etant donc, malgré moi, présent, je décidai cependant de rester, « pour voir » comme on dit au poker, et un peu pour entendre, ce qui pouvait se dire dans de telles circonstances.
Entre temps le sous-préfet, accompagné du préfet, arrivèrent et le maire, en me présentant, m’invita fortuitement à leur serrer la main.
La salle n’était pas pleine mais très bien remplie. Essentiellement d’élus, presque exclusivement de maires, du périmètre de contrôle de la sous-préfecture, devenue depuis peu La Maison de l’Etat. Des fonctionnaires, des animateurs de la vie administrative et sociale et les représentants des corps constitués complétaient l’aéropage politique. La présidente du Pays, remarquable, non pas cette fois par son gilet jaune, mais grâce à une tenue très colorée presque flamboyante, se démarquait habilement au milieu de cet ensemble de silhouettes majoritairement sombres et masculines, et engoncées dans leurs habits d’hiver.
Mais peu de gens, égarés comme moi, la plupart des présents ayant été personnellement invités à ce rituel plus politique que citoyen.
Après avoir prié les participants de se rapprocher du « micro » le sous-préfet pris la parole pour, protocole oblige, la céder très rapidement au préfet.
Celui-ci, très fraîchement nommé, se félicita d’être à nouveau dans le Périgord Vert, et après quelques propos préfectoraux protocolaires – pardon pour ce pléonasme - et adaptés à l’objet de la réunion, aborda exclusivement l’actualité brulante du lancement du fameux « Grand Débat national ». Une occasion très opportune de remettre les choses à leur place et les pendules à l’heure, quelques jours après la timide bronca des maires de Dordogne. Et tout aussi opportune l’annonce de la désignation du référent départemental de ce grand débat, à savoir le sous-préfet de Nontron.
Pour sa part le sous-préfet, reprenant la parole, fit un rapide mais très précis rappel des principales actions de l’année 2018, réalisées, initiées ou soutenues, par les instances et moyens préfectoraux.
Puis chacun fût invité à se retourner et à se diriger vers un long buffet dressé sur toute la largeur de la salle, et largement pourvu de mignardises variées et de boissons assorties.
Et nous n’en étions qu’à la mi-janvier, le marathon des vœux n’en étant qu’à peine à mi-course.
Nous dégustâmes, nous bûmes, nous échangeâmes et, quelque peu dubitatif, je me décidai à rentrer.
Jean-Claude Frasnetti
PS : Pour celles et ceux qui s’intéressent à la prestance vestimentaire je ne peux résister au plaisir de vous joindre un extrait d’un roman d’Alexis Jenni, « La nuit de Walenhammes », paru en 2015, où l’auteur s’attarde sur la « féminisation du costume préfectoral ». Un petit clin d’œil aussi à la sympathique et dynamique préfète qui vient de quitter notre département.
La préfète avait quitté cet uniforme peu seyant qu’on lui impose, elle le quitte dès qu’elle peut, et passe une robe qui convient mieux à ses formes, des chaussures plus pointues et plus hautes que celles qu’exige le protocole.
Il faut dire que la féminisation du costume préfectoral est un naufrage de l’élégance française. Autant le pantalon à pli, la veste brodée d’or, la large casquette aux minutieuses feuilles de chêne pouvaient donner, pour peu qu’on se tienne droit, une prestance d’amiral colonial en manœuvre, autant la déclinaison féminine des mêmes éléments, avec jupe lourde, veste trop raide, et petit tricorne à l’allure d’inélégant bibi, est une méthodique insulte à toute féminité. On dirait un déguisement, mais on ne sait de quoi, comme si la bonne marche de l’Etat imposait que rien de la femme n’apparaisse, alors que la liberté guidant le peuple a une robe radicale, d’une féminité débordante, et que cela ne l’empêche pas de tenir le drapeau et que derrière elle, les hommes suivent.
Alexis Jenni
La nuit de Walenhammes
Alexis Jenni s’était vu décerner le Prix Goncourt en 2011 pour « L’art français de la guerre ».
Arrivé sur zone, quelques minutes avant 18 h, pour assister à une réunion dite « culturelle », je fus d’abord très surpris de ne pouvoir me garer devant le cinéma.
Encore plus surpris d’être obligé de m’éloigner jusqu’à la moitié du parking pour me glisser dans un rare espace resté libre.
En me dirigeant vers la salle des fêtes, avec un nombre vraiment inhabituel de personnes, je m’étonnai d’être accompagné de nombreux inconnus.
A l’approche du bâtiment j’eus la surprise de croiser le maire de Milhac-de-Nontron qui, comme souvent, marchait à contre-courant.
En entrant dans le hall je fus, avec beaucoup d’autres, chaleureusement accueilli par le maire de Nontron, lui-même accompagné, notamment, de son premier adjoint.
Avant d’entrer dans la salle, inquiet, je jetai un regard et j’aperçus un regroupement déjà important constitué principalement d’élus, du moins pour ceux que je reconnaissais.
Ma surprise grandissait et je décidai de différer mon entrée.
Je me rapprochai du premier adjoint pour m’assurer que j’étais « at the right place at the right time » et, profonde déception, celui-ci m’apprit que j’allais assister aux vœux du sous-préfet.
Vexé, je consultai fébrilement la copie de la lettre d’invitation à la réunion pour laquelle j’avais dûment, mais avec une certaine légèreté, été missionné et je constatai, désobligé et dépité, que cette réunion était bien programmée, mais seulement dans une semaine, le 22 janvier. En revanche le lieu et l’heure étaient, eux, bien exacts … C’était déjà cela.
Etant donc, malgré moi, présent, je décidai cependant de rester, « pour voir » comme on dit au poker, et un peu pour entendre, ce qui pouvait se dire dans de telles circonstances.
Entre temps le sous-préfet, accompagné du préfet, arrivèrent et le maire, en me présentant, m’invita fortuitement à leur serrer la main.
La salle n’était pas pleine mais très bien remplie. Essentiellement d’élus, presque exclusivement de maires, du périmètre de contrôle de la sous-préfecture, devenue depuis peu La Maison de l’Etat. Des fonctionnaires, des animateurs de la vie administrative et sociale et les représentants des corps constitués complétaient l’aéropage politique. La présidente du Pays, remarquable, non pas cette fois par son gilet jaune, mais grâce à une tenue très colorée presque flamboyante, se démarquait habilement au milieu de cet ensemble de silhouettes majoritairement sombres et masculines, et engoncées dans leurs habits d’hiver.
Mais peu de gens, égarés comme moi, la plupart des présents ayant été personnellement invités à ce rituel plus politique que citoyen.
Après avoir prié les participants de se rapprocher du « micro » le sous-préfet pris la parole pour, protocole oblige, la céder très rapidement au préfet.
Celui-ci, très fraîchement nommé, se félicita d’être à nouveau dans le Périgord Vert, et après quelques propos préfectoraux protocolaires – pardon pour ce pléonasme - et adaptés à l’objet de la réunion, aborda exclusivement l’actualité brulante du lancement du fameux « Grand Débat national ». Une occasion très opportune de remettre les choses à leur place et les pendules à l’heure, quelques jours après la timide bronca des maires de Dordogne. Et tout aussi opportune l’annonce de la désignation du référent départemental de ce grand débat, à savoir le sous-préfet de Nontron.
Pour sa part le sous-préfet, reprenant la parole, fit un rapide mais très précis rappel des principales actions de l’année 2018, réalisées, initiées ou soutenues, par les instances et moyens préfectoraux.
Puis chacun fût invité à se retourner et à se diriger vers un long buffet dressé sur toute la largeur de la salle, et largement pourvu de mignardises variées et de boissons assorties.
Et nous n’en étions qu’à la mi-janvier, le marathon des vœux n’en étant qu’à peine à mi-course.
Nous dégustâmes, nous bûmes, nous échangeâmes et, quelque peu dubitatif, je me décidai à rentrer.
Jean-Claude Frasnetti
PS : Pour celles et ceux qui s’intéressent à la prestance vestimentaire je ne peux résister au plaisir de vous joindre un extrait d’un roman d’Alexis Jenni, « La nuit de Walenhammes », paru en 2015, où l’auteur s’attarde sur la « féminisation du costume préfectoral ». Un petit clin d’œil aussi à la sympathique et dynamique préfète qui vient de quitter notre département.
La préfète avait quitté cet uniforme peu seyant qu’on lui impose, elle le quitte dès qu’elle peut, et passe une robe qui convient mieux à ses formes, des chaussures plus pointues et plus hautes que celles qu’exige le protocole.
Il faut dire que la féminisation du costume préfectoral est un naufrage de l’élégance française. Autant le pantalon à pli, la veste brodée d’or, la large casquette aux minutieuses feuilles de chêne pouvaient donner, pour peu qu’on se tienne droit, une prestance d’amiral colonial en manœuvre, autant la déclinaison féminine des mêmes éléments, avec jupe lourde, veste trop raide, et petit tricorne à l’allure d’inélégant bibi, est une méthodique insulte à toute féminité. On dirait un déguisement, mais on ne sait de quoi, comme si la bonne marche de l’Etat imposait que rien de la femme n’apparaisse, alors que la liberté guidant le peuple a une robe radicale, d’une féminité débordante, et que cela ne l’empêche pas de tenir le drapeau et que derrière elle, les hommes suivent.
Alexis Jenni
La nuit de Walenhammes
Alexis Jenni s’était vu décerner le Prix Goncourt en 2011 pour « L’art français de la guerre ».
Massacre en Périgord Nontronnais
A la sortie d’un charmant village
Mon regard s’est heurté à l’injure
Crachée sur le doux paysage
Dont on a broyé la ramure.
Je n’avais jamais vu tel carnage
Tout n’était que vilaines blessures
Balafrant un tendre visage.
Pourquoi ce mépris de la nature
Pourquoi consentir tel saccage
Juste pour réduire la facture ?
Mots et photos d’Alain Dionneau
Commentaire
La valeur « Patrimoine Naturel » se confirme comme une constante profondément ancrée et partagée dans l’ensemble du territoire. (extrait du compte rendu d'une des rencontres citoyennes)
Malheureusement, pour quelques-uns, l’ancre est souvent levée
et le partage une notion très relative et profondément personnalisée.
Mais heureusement,
« Poète est celui-là qui rompt avec l’accoutumance »
Saint-John PerseJC Frasnetti
dimanche 13 janvier 2019
Dubertura dau BR'OC BRANLANT a Sent Estefe
Beucòp de monde per la dubertura dau BR'OC BRANLANT a Sent Estefe, lo divendres 11 de janvier, noveu café associatiu tengut per una associacion que se 'pela PULL AU VERT
Au programa de la velhada, la chantairitz Nadia acompanhada per daus musicians chantava Brassens, Isabela fasiá de las crespas e tot lo monde participava per balhar un còp de man aus uns e aus autres darrier lo bar !
Brave cafè, ambiança plan chalurosa emb de las taulas e chadieras en boesc balhadas per un restaurant que chamnhava sa decoracion.
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samedi 12 janvier 2019
Plan pluriannuel d'investissement 2019_2023
Le conseil communautaire réuni le 17 décembre 2018 a débattu et approuvé un plan d’investissements pour les 5 années à venir.
Comme l’a précisé le président Marcel Restoin, il s’agit de tracer une direction : les élus lors de la préparation et du vote de chaque budget annuel pourront « reprendre le volant » en modifiant les données de ce plan pour l’adapter aux réalités.
Conseil communautaire du 17 décembre 2018
Ce plan d’investissement comprend des échéances, un montant HT, le reste à charge pour la Comcom après déduction des subventions ou des participations et bien sûr le financement sur fond propre ou par emprunt (durée et annuités).
Pour les compétences obligatoires
2019 - PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal):Etudes
Coût : 200 000 € Reste à charge : 113 000 € Emprunt sur 15 ans Annuités 9 000 €/an
2019 - Office de tourisme : Relocalisation du bureau de Nontron / Aménagement
Coût : 125 000 € Reste à charge : 28 000 € Emprunt sur 25 ans Annuités 1 300 €/an
2019 - Terrain accueil gens du voyage : achat et aménagement
Coût : 25 000 € Reste à charge 25 000 € Autofinancement budget 2019
2021 - Contrat de bassin (Doue et Bandiat) : Amélioration, préservation de la qualité des eaux
Coût - 416 000 € Reste à charge 84 000 € Emprunt 15 ans Annuités 6 200 €/an
Pour les compétences optionnelles
2019 - Médiathèque de Saint-Pardoux : création – aménagement
Coût : 200 000 € Reste à charge 25 000 € Emprunt 15 ans Annuités 2 000 €/an
(mêmes investissements en 2020 pour médiathèque Nontron, en 2021 pour médiathèque Piégut)
2019 - Maison des Arts (Château de Nontron) : Réhabilitation lourde
Coût : 1 850 000 € Reste à charge 190 000 € Emprunt 25 ans Annuités 8 500 €/an
2019-2020 (?) - Bâtiment « Centre technique » : Création (achat, aménagement)
Coût : 250 000 € Reste à charge 57 000 € Emprunt 15 ans Annuités 4 000 €/an
2019 - Voiries intercommunales : réfection des voiries, réaménagement, entretien….
Coût : 666 000 € Reste à charge 168 000 € Emprunt 15 ans Annuités 10 500 €/an
(Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 - Travaux voiries centre-bourgs : fonds de concours aux communes concernées
Coût : 100 000 € Reste à charge 100 000 € (Autofinancement budget 2019)
(Mêmes investissements en 2021, 2022, 2023 mais 200 000 € prévus pour 2020)
2019 : Politique du logement
Coût : 40 000 € Reste à charge 10 000 € (Autofinancement budget 2019)
(Mêmes investissements prévus en 2020, 2021, 2022, 2023)
2019 : Pistes forestières : créations
Coût : 208 000 € reste à charge : 63 000 € (Autofinancement budget 2019)
(Mêmes investissements prévus en 2020, 2021, 2022, 2023)
2019 : Véloroute -Voie verte : achat de terrains, aménagements
Coût : 100 000 € Reste à charge 25 000 € Emprunt 25 ans Annuités 1 200 €/an
Pour les compétences facultatives :
2019 : RINO : études (en prévision de travaux) et accessibilité au Rino ( ruisseau-égout qui traverse Nontron )
Coût : 200 000 € Reste à charge 50 000 € Emprunt 25 ans Annuités 9 200 €/an ( ??? )
(Le prolongement de l’emprunt sur 25 ans traduit sans doute le besoin d’une somme importante pour financer les travaux qui suivront les études… ?)
2019 : Réseaux Eaux pluviales : Fonds de concours pour Nontron et Saint-Estèphe
(exceptionnellement en 2019, la compétence ayant été rendue aux communes )
Coût : 72 000 € Reste à charge 72 000 € (Autofinancement budget 2019 )
2019 : Matériel informatique
Coût : 12 500 € Reste à charge 12 500 € (Autofinancement budget 2019)
( Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 : Entretien de bâtiments communautaires
Coût : 25 000 € Reste à charge 25 000 € (Autofinancement budget 2019)
( Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 : Achat de matériel
Coût : 40 000 € Reste à charge 40 000 € (Autofinancement budget 2019)
( Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 : Réseau « fibre numérique » : contribution au Syndicat départemental Périgord Numérique
Coût : 52 000 € (Autofinancement budget 2019) puis 55 000 € en 2020, puis 57 000 € en 2021,
puis 58 000 € en 2022, puis 60 000 € en 2023.
Les investissements sont financés sur les budgets soit par autofinancement, soit par emprunt .
Ils représentent environ un budget total de 11 500 000 € TTC (comprenant les aides, participations et subventions) pour les 5 ans à venir.
Les prévisions de subventions permettent d’alléger le reste à charge : elles peuvent provenir de l’Europe, de l’État, de la Région, du Département, de l’Agence de l’eau….
Des fonds de concours proviennent aussi des communes pour la voirie intercommunale et pour des chantiers exceptionnels…Evidemment ces prévisions sont adaptables en fonction des réalités budgétaires de chaque année et du choix des élus, lesquels seront renouvelés ou reconduits en mars 2020, année des prochaines élections municipales.
Par Roland Maquaire (Champniers-et-Reilhac)
Comme l’a précisé le président Marcel Restoin, il s’agit de tracer une direction : les élus lors de la préparation et du vote de chaque budget annuel pourront « reprendre le volant » en modifiant les données de ce plan pour l’adapter aux réalités.
Ce plan d’investissement comprend des échéances, un montant HT, le reste à charge pour la Comcom après déduction des subventions ou des participations et bien sûr le financement sur fond propre ou par emprunt (durée et annuités).
Pour les compétences obligatoires
2019 - PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal):Etudes
Coût : 200 000 € Reste à charge : 113 000 € Emprunt sur 15 ans Annuités 9 000 €/an
2019 - Office de tourisme : Relocalisation du bureau de Nontron / Aménagement
Coût : 125 000 € Reste à charge : 28 000 € Emprunt sur 25 ans Annuités 1 300 €/an
2019 - Terrain accueil gens du voyage : achat et aménagement
Coût : 25 000 € Reste à charge 25 000 € Autofinancement budget 2019
2021 - Contrat de bassin (Doue et Bandiat) : Amélioration, préservation de la qualité des eaux
Coût - 416 000 € Reste à charge 84 000 € Emprunt 15 ans Annuités 6 200 €/an
Pour les compétences optionnelles
2019 - Médiathèque de Saint-Pardoux : création – aménagement
Coût : 200 000 € Reste à charge 25 000 € Emprunt 15 ans Annuités 2 000 €/an
(mêmes investissements en 2020 pour médiathèque Nontron, en 2021 pour médiathèque Piégut)
2019 - Maison des Arts (Château de Nontron) : Réhabilitation lourde
Coût : 1 850 000 € Reste à charge 190 000 € Emprunt 25 ans Annuités 8 500 €/an
2019-2020 (?) - Bâtiment « Centre technique » : Création (achat, aménagement)
Coût : 250 000 € Reste à charge 57 000 € Emprunt 15 ans Annuités 4 000 €/an
2019 - Voiries intercommunales : réfection des voiries, réaménagement, entretien….
Coût : 666 000 € Reste à charge 168 000 € Emprunt 15 ans Annuités 10 500 €/an
(Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 - Travaux voiries centre-bourgs : fonds de concours aux communes concernées
Coût : 100 000 € Reste à charge 100 000 € (Autofinancement budget 2019)
(Mêmes investissements en 2021, 2022, 2023 mais 200 000 € prévus pour 2020)
2019 : Politique du logement
Coût : 40 000 € Reste à charge 10 000 € (Autofinancement budget 2019)
(Mêmes investissements prévus en 2020, 2021, 2022, 2023)
2019 : Pistes forestières : créations
Coût : 208 000 € reste à charge : 63 000 € (Autofinancement budget 2019)
(Mêmes investissements prévus en 2020, 2021, 2022, 2023)
2019 : Véloroute -Voie verte : achat de terrains, aménagements
Coût : 100 000 € Reste à charge 25 000 € Emprunt 25 ans Annuités 1 200 €/an
Pour les compétences facultatives :
2019 : RINO : études (en prévision de travaux) et accessibilité au Rino ( ruisseau-égout qui traverse Nontron )
Coût : 200 000 € Reste à charge 50 000 € Emprunt 25 ans Annuités 9 200 €/an ( ??? )
(Le prolongement de l’emprunt sur 25 ans traduit sans doute le besoin d’une somme importante pour financer les travaux qui suivront les études… ?)
2019 : Réseaux Eaux pluviales : Fonds de concours pour Nontron et Saint-Estèphe
(exceptionnellement en 2019, la compétence ayant été rendue aux communes )
Coût : 72 000 € Reste à charge 72 000 € (Autofinancement budget 2019 )
2019 : Matériel informatique
Coût : 12 500 € Reste à charge 12 500 € (Autofinancement budget 2019)
( Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 : Entretien de bâtiments communautaires
Coût : 25 000 € Reste à charge 25 000 € (Autofinancement budget 2019)
( Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 : Achat de matériel
Coût : 40 000 € Reste à charge 40 000 € (Autofinancement budget 2019)
( Mêmes dépenses prévues en 2020, 2021, 2022, 2023 )
2019 : Réseau « fibre numérique » : contribution au Syndicat départemental Périgord Numérique
Coût : 52 000 € (Autofinancement budget 2019) puis 55 000 € en 2020, puis 57 000 € en 2021,
puis 58 000 € en 2022, puis 60 000 € en 2023.
Les investissements sont financés sur les budgets soit par autofinancement, soit par emprunt .
Ils représentent environ un budget total de 11 500 000 € TTC (comprenant les aides, participations et subventions) pour les 5 ans à venir.
Les prévisions de subventions permettent d’alléger le reste à charge : elles peuvent provenir de l’Europe, de l’État, de la Région, du Département, de l’Agence de l’eau….
Des fonds de concours proviennent aussi des communes pour la voirie intercommunale et pour des chantiers exceptionnels…Evidemment ces prévisions sont adaptables en fonction des réalités budgétaires de chaque année et du choix des élus, lesquels seront renouvelés ou reconduits en mars 2020, année des prochaines élections municipales.
Par Roland Maquaire (Champniers-et-Reilhac)
Soirée réussie pour l'ouverture du café associatif
La soirée d’ouverture du café associatif Br’oc Branlant a été un vrai succès !
Le public était nombreux et l’ambiance festive et conviviale.
Plusieurs élus de la commune sont venus manifester, par leur présence, leur soutien à l’association.
Un succès bien mérité car il faut dire que, depuis plusieurs jours, les bénévoles préparent soigneusement ce premier temps fort pour l’association PULL au Vert (Projet utile laïc et local).
Chacun a participé à l’aménagement et à la décoration du local. Les dons de mobilier et d’électroménager (tables, chaises, armoires de rangement, réfrigérateur, micro onde, vaisselle…) ont permis d’équiper rapidement la salle.
Côté animation, la chanteuse Nadia accompagnée d’un musicien a interprété des chansons de Brassens. Trois autres musiciens se sont joints spontanément au groupe. Le concert fut apprécié.
Quant au stock de quiches, gâteaux, cakes salés, crêpes, verrines et amuse bouches, confectionnés avec des produits bio et locaux par les petites mains de l’association, tout a été entièrement consommé!
La présidente de l’association, Célie Gâchon, s’est montrée plutôt satisfaite : « 65 adhésions enregistrées dès le premier soir ! »
« C’est la preuve que la création de ce café associatif correspond à un réel besoin dans ce territoire », commente un des administrateurs.
Le café est associatif et donc, par définition, réservé uniquement à ses adhérents.
Les propositions d’animations et d’ateliers sont d’ores et déjà nombreuses et le calendrier se remplit petit à petit. Si vous souhaitez en savoir plus et adhérer à l’association: 09 52 73 51 45.
Par Patricia Huret_ Champniers et Reilhac.
Le public était nombreux et l’ambiance festive et conviviale.
Plusieurs élus de la commune sont venus manifester, par leur présence, leur soutien à l’association.
Un succès bien mérité car il faut dire que, depuis plusieurs jours, les bénévoles préparent soigneusement ce premier temps fort pour l’association PULL au Vert (Projet utile laïc et local).
Chacun a participé à l’aménagement et à la décoration du local. Les dons de mobilier et d’électroménager (tables, chaises, armoires de rangement, réfrigérateur, micro onde, vaisselle…) ont permis d’équiper rapidement la salle.
Côté animation, la chanteuse Nadia accompagnée d’un musicien a interprété des chansons de Brassens. Trois autres musiciens se sont joints spontanément au groupe. Le concert fut apprécié.
Quant au stock de quiches, gâteaux, cakes salés, crêpes, verrines et amuse bouches, confectionnés avec des produits bio et locaux par les petites mains de l’association, tout a été entièrement consommé!
La présidente de l’association, Célie Gâchon, s’est montrée plutôt satisfaite : « 65 adhésions enregistrées dès le premier soir ! »
« C’est la preuve que la création de ce café associatif correspond à un réel besoin dans ce territoire », commente un des administrateurs.
Le café est associatif et donc, par définition, réservé uniquement à ses adhérents.
Les propositions d’animations et d’ateliers sont d’ores et déjà nombreuses et le calendrier se remplit petit à petit. Si vous souhaitez en savoir plus et adhérer à l’association: 09 52 73 51 45.
Par Patricia Huret_ Champniers et Reilhac.
samedi 5 janvier 2019
Compétences communautaires
De quoi s’occupe la Communauté de communes ?
Depuis la dernière loi NOTRe ( Nouvelle Organisation Territoriale de la République-2015), la communauté de communes doit exercer un certain nombre de compétences dites « obligatoires », « optionnelles » ou « facultatives » .
C’est le nombre de ces compétences qui conditionne une partie du montant des dotations financières versées par l’État à la Comcom. Ainsi l’État incite au transfert d’un maximum de compétences autrefois exercées par les communes (ou par leurs syndicats).
Donc, dans un contexte de réduction des dotations d’État, les élus communautaires sont fortement encouragés à réduire les compétences des communes au profit de la Communauté de communes.
Précision utile : chaque compétence est assurée soit par la commune, soit par la Comcom , de façon exclusive. Tout ce qui n’est pas transféré reste aux communes...
Le dernier conseil communautaire vient donc de se prononcer le 17 décembre 2018 sur les compétences que la ComCom va exercer, en fonction de l’intérêt dit communautaire . Elles vous sont présentées ci-dessous :
Compétences obligatoires :
Aménagement de l’espace :
- élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (définition des zones constructibles pour habitats, commerces, activités, services..)
-élaboration d’un Schéma de Cohérence Territorial avec les 5 autres communautés de communes du Périgord Vert…
Actions de développement économique :
-création de zones d’activités,
-politique locale du commerce et de l’artisanat,
-promotion du tourisme avec création d’un office de tourisme intercommunal.
Office de tourisme intercommunal: un des bureaux d'information touristique à Piégut Pluviers
Zone d'activités Le Point du jour à Augignac
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (loi GEMAPI)
Collecte et traitements des déchets
Gens du voyage : Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil et de terrains familiaux locatifs.
Compétences optionnelles :
-Protection et mise en valeur de l’environnement
-création et entretien de pistes forestières,
-politique thermique des bâtiments intercommunaux,
-entretien et valorisation des sentiers de randonnée du PDIPR,
-création entretien et valorisation de la véloroute voie verte
-Politique du logement et du cadre de vie
-Opération programmée d’amélioration de l’habitat,
-réalisation de programmes de réhabilitation ou de construction par minimum lot de 3 logements sociaux situés en centre bourg
- Relai assistantes maternelles, multi-accueil crèche,
-centres de loisirs et garderies du temps périscolaire,
-accueil collectif d’adolescents,
-gestion et suivi du projet citoyen et handicap, du conseil des enfants et du conseil de jeunes…)
-Voiries communautaires : Création, aménagement et entretien des routes d’intérêt communautaire (suivant schéma de partage entre communes et Comcom )
-Construction, entretien et fonctionnement d’équipements d’intérêt communautaire culturels ( Cinéma, Bibliothèques, PEMA ….) et sportifs ( Centre aqua-récréatif, Terrains d’honneur et annexes à Nontron et St Martial , golf nature à Champs-Romain)
et d’équipements de l’enseignement (écoles maternelles et primaires) !
Centre aquatique L'Ovive à Saint Martial de Valette
-Action sociale :
-fonctionnement du Centre Intercommunal d’Action Sociale (service d’aides à domicile et de maintien à domicile...),
-politique de prévention et de promotion de la santé, création et entretien de maisons de santé pluridisciplinaire et aide au maintien de cabinets médicaux,
-aides aux associations caritatives
Centre intercommunal d'action sociale à Nontron
-Eau potable et assainissements : investissement et fonctionnement des services adduction eau potable, assainissements collectif et individuel (anciennement SIDE)
Compétences facultatives :
- Soutien à l’emploi
-Participation à l’espace économie-emploi, au PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) et à la mission locale,
-Suivi des projets de l’économie sociale et solidaire
- Développement économique : mis en place d’ateliers et usines-relais, de pépinières d’entreprises…
- Nouvelles technologies :
-lutter contre la fracture numérique
-favoriser leur développement
- Transports scolaires des élèves des communes membres de la Comcom
- Paiement de la contribution obligatoire au SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
- Participation au Conservatoire départemental de musique (fonctionnement et investissement)
- Soutien aux associations à rayonnement intercommunal et d’intérêt communautaire
Par Roland Maquaire
(d’après les notes prises lors de la réunion communautaire quelque peu confuse...)
Commentaire:
Merci infiniment à Mr Maquaire pour son topo sur le rôle de la Comcom.
Si j ai bien compris le plan d’investissements proposé n'est qu une orientation et c'est le conseil communautaire élu en mars 2020 qui prendra les décisions définitives ?
Existe-t-il un bilan de l’action de la Comcom qui termine son mandat ?
Je ne comprends pas bien la différence entre compétences optionnelles et compétences facultatives ?
Qui décide ce qui est optionnel et ce qui est facultatif ?
Mais encore merci beaucoup car les informations ont le mérite d’être très claires.
Marie Pauthier Piégut Pluviers
Réponse de Roland Maquaire
Effectivement, le PPI (Plan Pluriannuel d'Investissements) est une déclaration d'intentions, surtout pour permettre de monter des dossiers, rechercher des partenaires, demander de subventions... Chaque année, lors du vote du budget, en fonction des conditions du moment, le conseil communautaire confirme ou non ces intentions.
Chaque année, un bilan d'actions communautaires est proposé aux élus. Je ne sais pas si il y aura un bilan de mandat: ce serait souhaitable pour que les électeurs interrogent en connaissance de cause les listes candidates en 2020, année de renouvellement des conseils municipaux.
Les compétences optionnelles sont à choisir dans une liste imposée par la loi : 3 au minimum sur 9 (loi NOTRe). Il faut dans ce cas définir l'intérêt communautaire précisément: que fait la communauté, que font les communes, sachant que les deux ne peuvent intervenir sur une même compétence. Le choix se fait par délibération du conseil communautaire à majorité qualifiée (2/3 des membres).
Les compétences facultatives sont des transferts librement consentis entre communes et communauté.
Depuis la dernière loi NOTRe ( Nouvelle Organisation Territoriale de la République-2015), la communauté de communes doit exercer un certain nombre de compétences dites « obligatoires », « optionnelles » ou « facultatives » .
C’est le nombre de ces compétences qui conditionne une partie du montant des dotations financières versées par l’État à la Comcom. Ainsi l’État incite au transfert d’un maximum de compétences autrefois exercées par les communes (ou par leurs syndicats).
Donc, dans un contexte de réduction des dotations d’État, les élus communautaires sont fortement encouragés à réduire les compétences des communes au profit de la Communauté de communes.
Précision utile : chaque compétence est assurée soit par la commune, soit par la Comcom , de façon exclusive. Tout ce qui n’est pas transféré reste aux communes...
Le dernier conseil communautaire vient donc de se prononcer le 17 décembre 2018 sur les compétences que la ComCom va exercer, en fonction de l’intérêt dit communautaire . Elles vous sont présentées ci-dessous :
Compétences obligatoires :
Aménagement de l’espace :
- élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (définition des zones constructibles pour habitats, commerces, activités, services..)
-élaboration d’un Schéma de Cohérence Territorial avec les 5 autres communautés de communes du Périgord Vert…
Actions de développement économique :
-création de zones d’activités,
-politique locale du commerce et de l’artisanat,
-promotion du tourisme avec création d’un office de tourisme intercommunal.
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (loi GEMAPI)
Collecte et traitements des déchets
Gens du voyage : Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil et de terrains familiaux locatifs.
Compétences optionnelles :
-Protection et mise en valeur de l’environnement
-création et entretien de pistes forestières,
-politique thermique des bâtiments intercommunaux,
-entretien et valorisation des sentiers de randonnée du PDIPR,
-création entretien et valorisation de la véloroute voie verte
-Politique du logement et du cadre de vie
-Opération programmée d’amélioration de l’habitat,
-réalisation de programmes de réhabilitation ou de construction par minimum lot de 3 logements sociaux situés en centre bourg
- Relai assistantes maternelles, multi-accueil crèche,
-centres de loisirs et garderies du temps périscolaire,
-accueil collectif d’adolescents,
-gestion et suivi du projet citoyen et handicap, du conseil des enfants et du conseil de jeunes…)
-Voiries communautaires : Création, aménagement et entretien des routes d’intérêt communautaire (suivant schéma de partage entre communes et Comcom )
-Construction, entretien et fonctionnement d’équipements d’intérêt communautaire culturels ( Cinéma, Bibliothèques, PEMA ….) et sportifs ( Centre aqua-récréatif, Terrains d’honneur et annexes à Nontron et St Martial , golf nature à Champs-Romain)
et d’équipements de l’enseignement (écoles maternelles et primaires) !
Pôle expérimental des métiers d'arts à Nontron 
-Action sociale :
-fonctionnement du Centre Intercommunal d’Action Sociale (service d’aides à domicile et de maintien à domicile...),
-politique de prévention et de promotion de la santé, création et entretien de maisons de santé pluridisciplinaire et aide au maintien de cabinets médicaux,
-aides aux associations caritatives
-Eau potable et assainissements : investissement et fonctionnement des services adduction eau potable, assainissements collectif et individuel (anciennement SIDE)
Compétences facultatives :
- Soutien à l’emploi
-Participation à l’espace économie-emploi, au PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) et à la mission locale,
-Suivi des projets de l’économie sociale et solidaire
- Développement économique : mis en place d’ateliers et usines-relais, de pépinières d’entreprises…
- Nouvelles technologies :
-lutter contre la fracture numérique
-favoriser leur développement
- Transports scolaires des élèves des communes membres de la Comcom
- Paiement de la contribution obligatoire au SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
- Participation au Conservatoire départemental de musique (fonctionnement et investissement)
- Soutien aux associations à rayonnement intercommunal et d’intérêt communautaire
Par Roland Maquaire
(d’après les notes prises lors de la réunion communautaire quelque peu confuse...)
Commentaire:
Merci infiniment à Mr Maquaire pour son topo sur le rôle de la Comcom.
Si j ai bien compris le plan d’investissements proposé n'est qu une orientation et c'est le conseil communautaire élu en mars 2020 qui prendra les décisions définitives ?
Existe-t-il un bilan de l’action de la Comcom qui termine son mandat ?
Je ne comprends pas bien la différence entre compétences optionnelles et compétences facultatives ?
Qui décide ce qui est optionnel et ce qui est facultatif ?
Mais encore merci beaucoup car les informations ont le mérite d’être très claires.
Marie Pauthier Piégut Pluviers
Réponse de Roland Maquaire
Effectivement, le PPI (Plan Pluriannuel d'Investissements) est une déclaration d'intentions, surtout pour permettre de monter des dossiers, rechercher des partenaires, demander de subventions... Chaque année, lors du vote du budget, en fonction des conditions du moment, le conseil communautaire confirme ou non ces intentions.
Chaque année, un bilan d'actions communautaires est proposé aux élus. Je ne sais pas si il y aura un bilan de mandat: ce serait souhaitable pour que les électeurs interrogent en connaissance de cause les listes candidates en 2020, année de renouvellement des conseils municipaux.
Les compétences optionnelles sont à choisir dans une liste imposée par la loi : 3 au minimum sur 9 (loi NOTRe). Il faut dans ce cas définir l'intérêt communautaire précisément: que fait la communauté, que font les communes, sachant que les deux ne peuvent intervenir sur une même compétence. Le choix se fait par délibération du conseil communautaire à majorité qualifiée (2/3 des membres).
Les compétences facultatives sont des transferts librement consentis entre communes et communauté.
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